Vous pouvez consulter et télécharger les délibérations du Conseil municipal dans cette section.
2021
2021 45 Tableau des effectifs municipaux
2021 44 Délibération fixant le ratio promus-promouvables
2021 43 Introduction recours TA préjudices Spaziu
2021 35 Plan de financement restauration Drapeau Carghjese
2021 34 Subvention CEL CARGESE PIANA
2021 33 Plan de financement subvention fonctionnement Spaziu
2021 29 Déllibération soutenant l’action de l’association INSEME
2021 28 Emplois saisonniers M 14 et M 4
2021 24 Affectation résultats M4
2021 23 Affectation résultats M49
2021 22 Affectation résultats M14
2021 14 Remboursement anticipé du prêt du budget M4 du port
2021 13 Plan de financement lié à la rénovation énergétique des bâtiments communaux
2021 12 Délibération régime ARTT Cargèse
2021 11 Délibération augmentation temps travail de deux agents
2021 09 Transposition du RIFSEEP au cadre d’emplois des techniciens territoriaux
2021 08 Délibération autorisant le Maire à engager, mandater, liquider les dépenses d’investissement
2021 07 Emploi saisonnier six mois voirie
2021 06 Autorisation du Maire à signer convention dépôt drapeau CCRPMC pour restauration
2021 05 Tarifs des carburants du poste d’avitaillement
2021 04 Subvention S&E EQUITATION